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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4041569
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
Marque en couleurs, figurative de PAINS D\'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041569.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2023.

PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : , PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN , MULOT & PETITJEAN , ROSE DE VERGY , M MULOT PETITJEAN , NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS , LES PETITS MULOTS , CASSIS D'OR , LA MAISON DU PAIN D'EPICES , MP


PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530


CABINET - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Pains d'épices ; pains au miel ; épices ; chutneys ; moutardes ; préparations faites de céréales ; en-cas à base de riz ; petits fours (pâtisserie) ; gâteaux ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; confiseries ; bonbons ; sucreries ; pralines ; guimauves ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtisseries ; riz au lait ; viennoiseries ; brioches ; biscuits ; chocolats ; boissons à base de chocolat ou de café ; thés et boissons à base de thé ;

Vente au détail, en gros, par correspondance, par internet et sur le lieu de vente de pains d'épices, pains au miel, épices, moutarde, préparations faites de céréales, petits fours (pâtisserie), gâteaux, glaces alimentaires, crèmes glacées, confiseries, bonbons, sucreries, pralines, pâtes de fruits [confiserie], confitures, pâtisseries, viennoiseries, brioches, biscuits, chocolats, boissons à base de chocolat ou de café, thé et boissons à base de thé, riz au lait, en-cas à base de riz, liqueurs, limonades, boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées (à l'exception des bières], jus de fruits, sirops de fruits, chutneys ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] ;

Services de salons de thé [restauration] ; services de traiteur ; services de restauration [repas] ; informations et conseils relatifs à la fabrication et à la dégustation du pain d'épices, de confiseries, sucreries, gâteaux et biscuiteries.